Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOLTO
SOFRANCO

Numéro de dépôt :
3324346
Date de dépôt :
10/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2014
MOLTO de SOFRANCO

Présentation de la marque MOLTO

Déposée le 10 novembre 2004 par la société SOFRANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOLTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la société SOFRANCO domicilié(e) 20/40 rue Pierre Curie,93170 BAGNOLET - 93170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 802 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYET & ASSOCIÉS Société d'Avocats Anciens Conseils Juridiques et Fiscaux domicilié(e) 47, rue des Mathurins,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MOLTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOLTO est expirée depuis le 10 novembre 2014.

SOFRANCO a également déposé les autres marques suivantes : MOLTO PACK DUO , MOLTO PACK TRIO , Pierre Leman Opticiens - Optique Pierre Leman


SOFRANCO - 20/40 rue Pierre Curie,93170 BAGNOLET - 93170 - France - SIREN 323802801


BAYET & ASSOCIÉS Société d'Avocats Anciens Conseils Juridiques et Fiscaux - 47, rue des Mathurins,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

– étuis à lunettes. – étuis à verres de contacts. – produits d'entretien pour lunettes. – préparation pour le nettoyage des lentilles. – lentilles de contact. – montures optiques. – montures solaires. – clip solaires. – cordon.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.